DONNEES PERSONNELLES – CHARTE DE CONFIDENTIALITE
La présente charte (ci-après la « Charte ») a vocation à s’appliquer à la société Club ETI Nouvelle-Aquitaine (ci-après dénommé « CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE »). La Charte décrit les pratiques mises en œuvre par CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE dans le cadre de l’utilisation de données personnelles et de leur protection.
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE tient à construire avec ses clients et tous ses contacts une relation fondée sur la confiance et l’intérêt mutuel et par conséquent CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE est déterminée à protéger leurs données personnelles et leur vie privée.
SYNTHESE
L’ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte la réglementation locale applicable en matière de protection des données personnelles et notamment les dispositions de la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE s’engage à respecter la règlementation applicable à l’ensemble des traitements de données personnelles qu’elle met en œuvre. Plus particulièrement, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE s’engage notamment à respecter les principes suivants :
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque inhérent à ses opérations de traitement, répondre aux exigences règlementaires et protéger les droits et les données des personnes concernées dès la conception des opérations de traitement.
Enfin, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE s’engage à respecter tout autre principe s’imposant au regard de la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles, et plus précisément concernant les droits conférés aux personnes concernées, les durées de conservation des données personnelles ainsi que les obligations relatives aux transferts transfrontaliers de données personnelles.
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE s’engage à conserver vos données personnelles pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées. De plus, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE conserve vos données personnelles conformément aux durées de conservation imposées par les lois applicables en vigueur.
Ces durées de conservation sont définies en fonction des finalités de traitement mis en œuvre par CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE et tiennent notamment compte des dispositions légales applicables imposant une durée de conservation précise pour certaines catégories de données, des éventuels délais de prescription applicables ainsi que des recommandations de la CNIL concernant certaines catégories de traitements de données (par exemple, Délibération n° 2016-264 du 21 juillet 2016 portant modification d’une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects (NS-048), article L.232-7 du code de sécurité intérieure relatif à la transmission des données passagers à l’administration française, conservation des cookies durant 13 mois selon recommandation de la CNIL…).
Veiller à la sécurité et à la confidentialité des données personnelles que vous nous confiez est une priorité pour CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE. Nous mettons ainsi en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles utiles, au regard de la nature, de la portée et du contexte des données personnelles que vous nous communiquez et des risques présentés par leur traitement, pour préserver la sécurité de vos données personnelles et, notamment, empêcher toute destruction, perte, altération, divulgation, intrusion ou accès non autorisé à ces données, de manière accidentelle ou illicite.
Au sein de la présente Charte, le terme « données personnelles » désigne toute information permettant d’identifier un individu, de manière directe ou indirecte, telle que son nom ou les informations permettant de le contacter.
Pour toute question concernant l’utilisation de vos données personnelles, merci de nous contacter à l’une des adresses indiquées ci-dessous ou sur notre/nos site(s) internet.
DETAIL DES PROCEDURES
Collecte, utilisation, divulgation
La communication de données personnelles dans ce cadre est volontaire. Si l’utilisateur ne fournit pas ces données personnelles, il ne pourra pas bénéficier des services correspondants proposés par les sites internet de CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE, tels la communication, le téléchargement de documents ou le recrutement.
Lorsque l’utilisateur fournit des données personnelles sur le site internet de CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE, il garantit avoir reçu les autorisations et consentements nécessaires des personnes concernées par ces données personnelles si elles concernent d’autres personnes que lui et, le cas échéant, pour les utilisations décrites dans les présentes conditions générales d’utilisation.
Nous pouvons recueillir vos données personnelles lorsque (i) vous visitez un de nos sites internet qui utilise des cookies, (ii) vous créez un compte sur un de nos sites, (iii) vous achetez nos produits ou services, (iv) vous adhérez à nos newsletters (courrier, mail, voire sms).
Nous traitons vos données personnelles afin de (i) traiter vos commandes, (ii) recouvrer les paiements et lutter contre la fraude, (iii) communiquer avec vous :
Il n’est pas nécessaire de vous enregistrer pour visiter un de nos sites internet. Lorsque vous n’êtes qu’un simple visiteur d’un de nos sites Internet, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE ne collecte aucune donnée personnelle vous concernant, excepté dans le cadre de l’utilisation de cookies. Cependant, dans certaines circonstances, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE pourra être amené à collecter certaines de vos données personnelles, notamment lorsque vous vous inscrivez à des services permettant d’obtenir des informations régulièrement mises à jour par CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE.
Dans cette hypothèse, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE est susceptible de vous inviter à des évènements pouvant vous intéresser ou de vous adresser des informations relatives à ses services, ses publications et ses produits.
Vous pouvez par exemple vous inscrire sur notre site Internet afin d’obtenir les services suivants :
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE peut éventuellement offrir un service consistant à alerter, par l’envoi d’un courrier électronique, les personnes ayant souhaité s’inscrire à une Alerte Email en cas de publication d’actualités sur le site internet visité. Si vous décidez de vous inscrire, nous collecterons les données personnelles permettant de vous contacter (par exemple vos nom et adresse électronique).
Si vous avez souhaité vous désinscrire des Alerte Email CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE, les données personnelles permettant de vous contacter seront conservées dans notre liste de désinscription pendant 3 ans maximum afin de veiller à ce que vous ne soyez plus destinataires de ces communications.
Vous pouvez nous faire part de votre volonté de nous rejoindre en nous envoyant un courrier, un email, via notre site Internet en remplissant un formulaire de contact. Si l’utilisateur communique un CV ou une candidature en ligne, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE utilisera ces données personnelles pour des utilisations relatives au recrutement, ce qui peut impliquer que CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE contactera l’utilisateur par courrier électronique, par téléphone ou par courrier postal. Dans certains cas, il pourra être demandé à l’utilisateur de s’inscrire sur un site internet de CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE. Sauf demande contraire de votre part, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE pourra conserver pendant 3 ans maximum ces données personnelles dans ses dossiers pour éventuellement contacter l’utilisateur dans le futur pour d’autres opportunités d’emploi chez CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE.
Votre inscription préalable peut également être nécessaire afin d’obtenir la communication de certains documents tels que des livrets, lettres d’information et autres publications qui sont la propriété de CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE, étant précisé que le contenu des formulaires d’inscription peut varier selon la nature des documents concernés. CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE se réserve le droit de ne pas donner suite aux demandes des personnes qui refuseraient de communiquer certaines informations pourtant identifiées comme obligatoires dans le formulaire d’inscription.
Si vous avez souhaité vous désinscrire des lettres et publications CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE, les données permettant de vous contacter seront conservées dans notre liste de désinscription pendant 3 ans maximum afin de veiller à ce que vous ne soyez plus destinataires de ces communications.
Si vous vous inscrivez sur un de nos sites Internet, vos données personnelles seront conservées dans notre base de gestion de la relation client. Les données personnelles des personnes inscrites seront supprimées de notre base lorsque les personnes concernées n’ont pas interagi avec CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE pendant une durée de plus de 3 ans.
Données sensibles
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE ne collecte aucune donnée personnelle sensible excepté dans la mesure où les dispositions légales et règlementaires l’exigent (par exemple à des fins de recrutement). En fournissant volontairement à CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE des données personnelles sensibles sans qu’elles lui soient demandées (par exemple en soumettant un CV ou une candidature en ligne), l’utilisateur consent expressément à ce que ses données personnelles soient utilisées comme décrit dans les présentes conditions générales d’utilisation.
Est qualifié de « donnée personnelle sensible », toute information relative à un individu faisant apparaître : les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, les données génétiques ou biométriques traitées aux fins d’identifier de manière unique les personnes, les informations relatives à la santé et/ou à la vie sexuelle et/ou à des condamnations pénales et dans certains cas le numéro d’identification national ou des données financières.
Sécurité
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE a mis en place toutes les mesures de nature à assurer la protection de la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées dans le cadre de ses activités. L’accès à de telles données est limité et des politiques et procédures sont en place, ce afin d’éviter toute perte, utilisation détournée ou frauduleuse de ces données.
Nous nous engageons à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque encouru pour les droits et libertés des personnes physiques dans le cadre des traitements indiqués dans cette charte. Ces mesures sont définies en prenant compte de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques identifiés.
Toutefois, il est important que l’utilisateur sache qu’étant donné que le réseau internet est ouvert à tous et non sécurisé, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE ne peut être tenu pour responsable de la sécurité des transmissions des données personnelles par internet. Nous cherchons à utiliser des mesures administratives, techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les informations personnelles dans notre organisation. Malheureusement, aucun système de stockage ou de transmission de données ne peut être garanti sécurisé à 100 %. Si vous avez des raisons de penser que vos interactions avec nous ne sont plus sécurisées, veuillez nous le notifier immédiatement.
Divulgation
Différents services internes de Club ETI Nouvelle-Aquitaine peuvent avoir accès à vos données personnelles.
Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers (hors des services internes de CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE en relation avec les traitements) sauf dans les circonstances précises suivantes : concernant le traitement de vos commandes, nous transmettons vos données à certains prestataires spécialisés dans (i) les transactions bancaires (ex : banques, prestataires de service de paiement), (ii) la gestion de la relation client (exemple éventuel : centres d’appels), (iii) le service après-vente (ex éventuel : centres de réparations), (iv) la livraison de produits (ex : transporteurs) et (v) le développement informatique.
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE peut donc être amené à communiquer vos données personnelles à des tiers pour les raisons suivantes :
Transferts de données personnelles
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE a mis en place un programme global complet en matière de protection des données personnelles, incluant des règles d’entreprises. CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE ne dévoilera vos données personnelles qu’à des tiers s’étant engagés par écrit à fournir un niveau de protection adéquat à vos données personnelles.
Nous conservons vos données personnelles au sein de l’Union Européenne.
Vos droits sur vos données personnelles
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE ne collecte pas et/ou ne compile pas de donnée personnelle ou d’information obtenue via ce site Internet ou via d’autres media/ moyens en vue de les exploiter pour le compte de tiers dans un but commercial dans le cadre d’opération marketing ou d’envoi de courrier électronique.
Vous avez le droit de nous demander quelles sont les données personnelles vous concernant que nous détenons. Vous pouvez vous opposer au traitement de ces données personnelles, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données personnelles, d’un droit à la portabilité et du droit de retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles (lorsque le traitement repose sur votre consentement).
Si vous souhaitez exercer vos droits sur vos données personnelles, n’hésitez pas à nous contacter par email ou à l’adresse suivante : CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE, A l’attention du Service Informatique Route de Bélis 40420 LE SEN (France) contact@clubeti-na.fr en joignant une copie d’un titre d’identité comportant votre signature.
En cas de demande de suppression de vos données, CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE pourra néanmoins les conserver sous forme d’archivage intermédiaire, et ce pour la durée nécessaire à la satisfaction de ses obligations légales, comptables et fiscales.
Cookies
Pour améliorer les performances de nos sites et vous offrir une meilleure expérience de navigation, nos sites Internet utilisent des cookies.
Qu’est-ce qu’un cookie ? Les cookies sont des données stockées dans l’équipement terminal d’un internaute et utilisées par le site pour envoyer des informations au navigateur de l’internaute, et permettant à ce navigateur de renvoyer des informations au site d’origine (par exemple un identifiant de session, le choix d’une langue ou une date).
Les cookies permettent de conserver, pendant la durée de validité du cookie concerné, des informations d’état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d’un site web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site web.
Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.
Il existe différents types de cookies :
> des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le site ;
> des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.
Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal.
Quelle est leur finalité ? Les cookies utilisés par CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE sont utilisés dans le but d’analyser la fréquentation et l’utilisation qui est faite du site.
Comment puis-je désactiver les cookies? Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies d’un de nos sites Internet, vous pouvez modifier les préférences de votre navigateur afin d’avoir la possibilité de les refuser ou d’en limiter l’acceptation. Toutefois, nous vous informons qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site pourraient ne pas être accessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.
Nous attirons également votre attention sur le fait que, lorsque vous vous opposez à l’installation ou à l’utilisation d’un cookie, un cookie de refus est installé sur votre équipement terminal. Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.
De même, lorsque vous consentez à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé. Les cookies de consentement ou de refus doivent rester sur votre équipement terminal.
Mineurs
La Charte n’est pas destinée aux mineurs. Nous comprenons l’importance de la protection des données relatives aux mineurs, en particulier dans un environnement virtuel, et à ce titre notre volonté est de ne pas collecter ni de conserver de données concernant des mineurs.
Modifications de la présente Charte
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE est susceptible de modifier la Charte en tant que de besoin. Dans ce cas, les modifications réalisées ne seront applicables qu’à l’expiration d’un délai de 30 jours ouvrés à compter de la modification. Consultez périodiquement cette page si vous souhaitez surveiller les éventuels changements.
Désinscription
CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE vous offre plusieurs options en ce qui concerne la collecte et l’utilisation des données permettant de vous identifier. Si vous vous êtes abonnés à certaines mises à jour via un de nos sites internet et si vous ne souhaitez plus recevoir de courriers électroniques à l’avenir, consultez la page d’annulation correspondant à l’abonnement auquel vous vous êtes inscrit.
Réclamations
Si vous estimez qu’un manquement aux règles en matière de protection de la vie privée a été commis par CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE, vous pouvez contacter le service informatique de CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE en France (dont les coordonnées sont indiquées au paragraphe « Vos droits sur vos données personnelles » ci-avant).
Pour exercer vos droits, vous devez nous adresser un courrier, accompagné de la photocopie d’un titre d’identité comportant votre signature.
Un membre de l’équipe CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE sera chargé d’instruire votre demande et de vous tenir informé de son traitement.
Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE a traité votre demande, vous avez le droit de saisir l’autorité de protection des données de votre pays. Vous pouvez également porter votre demande devant la juridiction compétente.
Dans la stricte limite de ce qui est exposé ci-dessus, l’utilisateur autorise CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE à conserver et à traiter les données personnelles communiquées lors de l’accès et de la visite sur un des sites internet de CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE.
Nous contacter
Pour toute question complémentaire concernant l’application de la Charte, veuillez adresser votre demande à notre service informatique (coordonnées et email ci-dessus)
Dans la stricte limite de ce qui est exposé ci-dessus, l’utilisateur autorise CLUB ETI NOUVELLE-AQUITAINE à conserver et à traiter les données personnelles communiquées lors de l’accès et de la visite sur ses sites.
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